Bien qu\u2019il soit largement admis que la sanction p\u00e9nale pour diffamation n\u2019est plus acceptable dans une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique, il est n\u00e9anmoins n\u00e9cessaire de pr\u00e9voir une sorte de r\u00e9paration pour ceux qui estiment que leur r\u00e9putation ou leur honneur a \u00e9t\u00e9 injustement l\u00e9s\u00e9. Par cons\u00e9quent, de nombreux pays disposent de lois nationales concernant les plaintes civiles pour diffamation, mais ces lois varient selon les juridictions. <\/p>\n\n\n\n
Dans certains pays comme la Zambie, les lois sur la diffamation remontent \u00e0 l\u2019\u00e9poque coloniale et sont consid\u00e9r\u00e9es comme trop restrictives pour la libert\u00e9 d\u2019expression en limitant la critique des dirigeants ou en instituant des sanctions d\u2019une s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 disproportionn\u00e9e.[footnote]Quartz Africa, Jonathen Rozen \u00ab\u00a0Colonial and Apartheid-era laws still govern press freedom in southern Africa\u00a0\u00bb (2018) (accessible en anglais sur\u00a0:\u00a0https:\/\/qz.com\/africa\/1487311\/colonial-apartheid-era-laws-hur-southern-africas-press-freedom\/<\/a>).[\/footnote]<\/p>\n\n\n\n Si une personne est en mesure de prouver une plainte civile pour diffamation, et que la personne responsable de la d\u00e9claration ou de la publication n\u2019est pas en mesure de pr\u00e9senter une d\u00e9fense avec succ\u00e8s, la personne qui a subi un pr\u00e9judice de r\u00e9putation a g\u00e9n\u00e9ralement droit \u00e0 une compensation financi\u00e8re sous forme de dommages civils. Bien que les plaintes civiles en diffamation puissent servir les objectifs pr\u00e9vus de restauration de la r\u00e9putation ou de l\u2019honneur, elles peuvent \u00eatre utilis\u00e9es \u00e0 mauvais escient et avoir un \u00ab\u00a0effet paralysant\u00a0\u00bb sur la pleine jouissance et l\u2019exercice de la libert\u00e9 d\u2019expression.<\/p>\n\n\n\n L\u2019affaire de Shailja Patel au Kenya est instructive sur la fa\u00e7on dont la diffamation a \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9e sp\u00e9cifiquement comme un outil pour r\u00e9duire au silence les victimes de la violence sexiste. Patel, po\u00e8te, dramaturge et activiste kenyan de renom, a publiquement accus\u00e9 un coll\u00e8gue \u00e9crivain, Tony Mochama, de harc\u00e8lement sexuel lors d\u2019un atelier d\u2019\u00e9criture auquel les deux personnes ont particip\u00e9. Mochama a intent\u00e9 un proc\u00e8s pour diffamation, affirmant que les all\u00e9gations \u00e9taient fausses et que Patel lui en voulait d\u00e9j\u00e0. En 2019, un juge a condamn\u00e9 Patel \u00e0 payer des dommages et int\u00e9r\u00eats de plus de 87\u00a0000\u00a0dollars, \u00e0 s\u2019excuser et \u00e0 ne plus jamais publier de d\u00e9clarations diffamatoires contre Mochama. Le magistrat a \u00e9galement reproch\u00e9 \u00e0 Patel de s\u2019\u00eatre d\u2019abord tourn\u00e9e vers les m\u00e9dias sociaux pour obtenir justice, car elle ne pensait pas que le syst\u00e8me judiciaire traiterait son affaire de mani\u00e8re \u00e9quitable.[footnote]BuzzFeed News, Tamerra Griffin, \u00ab\u00a0She Was Ordered to Pay Damages and Apologize to the Man who Allegedly Assaulted Her \u2013 So She Left the Country.\u00a0\u00bb (2019) (accessible en anglais sur\u00a0: https:\/\/www.buzzfeednews.com\/article\/tamerragriffin\/shailja-patel-defamation-sexual-assault-kenya-exile<\/a>).[\/footnote]<\/p>\n\n\n\n La \u00ab\u00a0mise au pilori\u00a0\u00bb en ligne est devenue un recours populaire pour les victimes de la violence sexiste ces derni\u00e8res ann\u00e9es, en particulier dans les pays o\u00f9 le syst\u00e8me de justice p\u00e9nale n\u2019est pas suffisamment fiable pour enqu\u00eater \u00e9quitablement sur leurs crimes, et o\u00f9 les femmes sont souvent bl\u00e2m\u00e9es, y compris par la police et les tribunaux, pour leur propre r\u00f4le dans la facilitation suppos\u00e9e du crime. Dans certains cas, des \u00ab\u00a0registres\u00a0\u00bb publics ont m\u00eame \u00e9t\u00e9 \u00e9tablis sur les auteurs pr\u00e9sum\u00e9s dans le but de mettre en garde les futures victimes potentielles et de sensibiliser \u00e0 l\u2019omnipr\u00e9sence de ces crimes. De telles all\u00e9gations sont g\u00e9n\u00e9ralement consid\u00e9r\u00e9es comme diffamatoires, et les personnes qui cr\u00e9ent ou distribuent ces d\u00e9clarations peuvent \u00eatre tenues pour responsables.<\/p>\n\n\n\n La meilleure d\u00e9fense contre de telles poursuites est de prouver la v\u00e9racit\u00e9 des accusations et de les partager dans l\u2019int\u00e9r\u00eat public. Dans les affaires civiles, la norme de preuve est g\u00e9n\u00e9ralement moins \u00e9lev\u00e9e que dans les affaires p\u00e9nales, puisqu\u2019il suffit de prouver la v\u00e9rit\u00e9 \u00ab\u00a0selon la pr\u00e9pond\u00e9rance des probabilit\u00e9s\u00a0\u00bb plut\u00f4t que \u00ab\u00a0au-del\u00e0 de tout doute raisonnable\u00a0\u00bb. Une d\u00e9fense suppl\u00e9mentaire est celle du privil\u00e8ge\u00a0: \u00ab\u00a0les d\u00e9clarations faites par une personne qui a l\u2019obligation morale ou juridique de les faire ou qui a un int\u00e9r\u00eat \u00e0 les faire \u00e0 une autre personne qui a un int\u00e9r\u00eat ou un devoir \u00e0 les entendre\u00a0\u00bb. Il faudrait pour cela faire valoir que le syst\u00e8me de justice p\u00e9nale ne peut pas offrir une r\u00e9paration ad\u00e9quate \u00e0 la victime, et qu\u2019il est donc n\u00e9cessaire que le public entende les all\u00e9gations, bien que la r\u00e9ussite de cet argument risque d\u2019\u00eatre difficile.[footnote]The Conversation, Helen Scott, Where South Africa defamation law stands on \u00ab\u00a0naming and shaming,\u00a0\u00bb (2016) (accessible en anglais sur\u00a0: https:\/\/theconversation.com\/where-south-african-defamation-law-stands-on-naming-and-shaming-58246#:~:text=In%20South%20African%20law%20the,%E2%80%9Cright%2Dthinking%20people%E2%80%9D<\/a>).[\/footnote]<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":" Bien qu\u2019il soit largement admis que la sanction p\u00e9nale pour diffamation n\u2019est plus acceptable dans une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique, il est n\u00e9anmoins n\u00e9cessaire de pr\u00e9voir une sorte de r\u00e9paration pour ceux qui estiment que leur r\u00e9putation ou leur honneur a \u00e9t\u00e9 injustement l\u00e9s\u00e9. 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