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    Introduction

    Module 5 : Diffamation

    La diffamation est une méthode notoire pour étouffer la liberté d’expression et la dissidence, en particulier des journalistes. Si les lois sur la diffamation visent à offrir aux individus un recours contre les déclarations publiques susceptibles de nuire à leur réputation ou à leur honneur, elles entrent fréquemment en conflit avec le droit à la liberté d’expression, qui est inscrit dans un certain nombre d’instruments de droit international et de lois nationales. L’équilibre entre la protection des droits fondamentaux et la protection des individus contre les déclarations préjudiciables est essentiel pour la pertinence ou non des plaintes en diffamation.

    L’impact de l’Internet, et en particulier des réseaux de médias sociaux, a fait qu’il est plus facile que jamais de publier des contenus à un large public. En conséquence, la diffamation est devenue un moyen de défense couramment utilisé contre les déclarations publiées en ligne, à juste titre ou non.

    La possibilité de publier librement des informations sur les médias sociaux et l’Internet sans le même degré de réflexion et d’examen que les médias traditionnels, combinée à une méconnaissance des lois sur la diffamation et au fait que de nombreux pays ne disposent pas de cadres législatifs clairs en matière de diffamation dans l’espace en ligne, a entraîné une augmentation des cas de diffamation en ligne et une certaine ambiguïté dans la manière dont la diffamation s’applique dans la sphère en ligne.(1)

    Le traitement des affaires de diffamation en ligne est particulièrement difficile pour de nombreuses raisons. « L’Internet n’est pas un organisme facilement identifiable qui est administré ou réglementé dans les limites de paramètres ou de frontières strictes reconnues au niveau international. » L’environnement en ligne peut rendre plus difficile l’identification ou la recherche des auteurs, et les victimes peuvent vouloir envisager de poursuivre l’auteur ou l’opérateur du système, car certains systèmes juridiques considèrent que toute personne qui participe à la distribution de matériel diffamatoire est également responsable.(2) En outre, il peut être difficile de déterminer la compétence du tribunal pour connaître de l’affaire, car les messages peuvent être postés depuis le monde entier et les parties à un litige peuvent provenir de juridictions différentes et se trouver dans des juridictions différentes, ou le message peut avoir été posté entièrement ailleurs.

    Ce module donne un aperçu des lois sur la diffamation en Afrique, et de la manière dont les tribunaux ont tenté de trouver un équilibre entre les différents droits dans la jurisprudence récente, en particulier dans le traitement des affaires de diffamation en ligne.

    Notes de bas de page

    1. SAFLII Speculum Juris, « An Analytical Look Into the Concept of Online Defamation in South Africa. » Desan Iyer, (2018) (accessible sur : http://www.saflii.org/za/journals/SPECJU/2018/10.pdf). Retour
    2. Par exemple, la loi sud-africaine, telle que vue dans « National Media Ltd and Others v Bogoshi » Retour